skip to Main Content

EDITEUR

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® qu’il est conçu et édité par Tête Colette.

Identité : Tricot Art Crochet – Marque commerciale : La Tête Ailleurs Créations®

239, route de Talloires 74290 Menthon-Saint-Bernard – Tél 06.85.11.42.25
Tricot Art Crochet, distributeur de la marque déposée la Tête Ailleurs Créations® est située 239 route de Talloires 74290 Menthon Saint Bernard Tél. 06.85.11.42.25 – Email : tricotartcrochet@gmail.com

RM : Annecy -337 768 600 RM 74-APE 1392Z

Responsable de la publication : Colette TÊTE

Retouche photos : NENA

HÉBERGEUR DU SITE OVH – SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Création réalisation du site : Tête Colette
l’utilisation du site implique www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée.
Le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® est mis à jour régulièrement De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Toutes les informations indiquées sur le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur Le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

PROTECTION DES DONNÉES

Déclaration à la CNIL Sous le N° 2102822 v 0 Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Tricot Art Crochet 8 ter route de menthon 74290 Veyrier du Lac – email : tricotartcrochet@gmail.com. Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/

Le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site  n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site Le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site.

Le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® s’engage à ne pas divulguer les données personnelles du client sauf autorisation expresse de l’Utilisateur ou en cas de circonstances particulières.

Cookies : Un cookie est un fichier qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Il appartient à l’utilisateur de configurer son ordinateur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations®® sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou toute autre loi en vigueur.
Ces éléments appartiennent au le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® ou bien sont utilisés avec l’accord de tiers ayant autorisé Le site le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés qu’à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi, aucune modification ni altération d’aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l’autorisation préalable et écrite le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
RESPONSABILITÉ
Le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® n’offre aucune garantie que les informations et/ou les éléments accessibles via le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® sont exacts, complets ou actualisés, ni qu’il  ne contient aucun virus ou éléments néfastes pour l’utilisateur.

En aucun cas le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® ne saurait être tenu responsable de tout préjudice direct, indirect, accidentel, spécial, accessoires ou autre né à l’occasion de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® et ce même si le site a été averti de l’éventualité d’un tel préjudice.
LITIGES OU JURIDICTION

Le site le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations®  et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par la loi française. Tout différend relatif au site le site www.tricot-art-crochet.fr, la Tête Ailleurs Créations® sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux d’Annecy

 

Back To Top